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Marques déposées par BIGEAULT née CHERY FRANCOISE
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GB GEORGES BERNARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GB GEORGES BERNARD
BIGEAULT née CHERY FRANCOISE, CLAUDE, LOUISE
PICARD BERNARD ROGER
MIOT GEORGES, JEAN, CLAUDE

Numéro de dépôt :
95588891
Date de dépôt :
20/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2005

Présentation de la marque GB GEORGES BERNARD

Déposée le 20 septembre 1995 par BIGEAULT née CHERY FRANCOISE, PICARD BERNARD ROGER, MIOT GEORGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GB GEORGES BERNARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-43 du 27 octobre 1995.

Les déposants sont BIGEAULT née CHERY FRANCOISE, CLAUDE, LOUISE, domicilié(e) DOMAINE LACROUTS-ST JAMMES, 64160 MORLAAS - France, PICARD BERNARD ROGER, domicilié(e) 97 RUE PAUL VAILLANT COUTURIER, 94140 ALFORTVILLE - France, MIOT GEORGES, JEAN, CLAUDE, domicilié(e) 24 RUE DU COMMANDANT BONNINGUE, 62100 CALAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PICARD BERNARD - France.

La marque GB GEORGES BERNARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GB GEORGES BERNARD est expirée depuis le 20 septembre 2005.

BIGEAULT née CHERY FRANCOISE a également déposé les autres marques suivantes : DE LAMORANDIERE


BIGEAULT née CHERY FRANCOISE, CLAUDE, LOUISE - DOMAINE LACROUTS-ST JAMMES, 64160 MORLAAS - France

PICARD BERNARD ROGER - 97 RUE PAUL VAILLANT COUTURIER, 94140 ALFORTVILLE - France

MIOT GEORGES, JEAN, CLAUDE - 24 RUE DU COMMANDANT BONNINGUE, 62100 CALAIS - France


PICARD BERNARD - France


Inscription le 25 octobre 1999 - Rejet partiel n°287854 - Publication au BOPI 1999-10-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43

Foie gras, viandes séchées, Champagne.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.